Compte-Rendu Conseil Communautaire

Rapports du conseil :


Le conseil communautaire se réunit, en moyenne, dix fois par an.Tous les actes de la vie de la communauté sont soumis au vote des conseillers communautaires. La plupart des décisions est prise à la majorité des présents.

Un compte-rendu des débâts et délibérations prises est établi pour chaque séance : il est soumis à l'approbation par vote des délégués à l'ouverture du conseil suivant. En cas de remarque ou de désacord, une correction est proposée et soumise à nouveau au vote : le compte-rendu ainsi approuvé peut être rendu public !

Cela explique le délai d'un mois (ou de deux), entre la décision prise par les élus et sa publication sur le site. entre temps, il est aussi soumis au contrôle de légalité exercé par la Sous-préfecture de Beaune.

Vous trouverez donc, dans cette rubrique :

- le dernier compte-rendu validé,
- l'ensemble des compte-rendus archivés.

Bonne lecture !

 

 

ANNEE 2017 :

 
Compte-rendu du 28 juin 2017 Intégral
Compte-rendu du 29 mai 2017
Compte-rendu du 26 avril 2017
Compte-rendu du 29 mars 2017
Compte-rendu du 15 février 2017
Compte-rendu du 18 janvier 2017




ANNEE 2016 :
Compte-rendu du 14 décembre 2016
Compte-rendu du 16 novembre 2016
Compte-rendu du 5 octobre 2016
Compte-rendu du 14 septembre 2016

Relevé de décisions du 22 juin 2016
Compte-rendu du 25 mai 2016
Compte-rendu du 19 avril 2016
Compte-rendu du 30 mars 2016
Compte-rendu du 16 février 2016
Compte-rendu du 13 janvier 2016


ANNEE 2015 :
 
Compte-rendu du 15 décembre 2015
Compte-rendu du 16 novembre 2015
Compte-rendu du 7 octobre 2015
Compte-rendu du 9 septembre 15
Compte-rendu du 24 juin 15
Compte-rendu du 20 mai 15
Compte-rendu du 22 avril 15 V2
Compte-rendu du 22 avril 15
Compte-rendu du 25 mars 15
Compte-rendu du 25 février 15
Compte-rendu du 18 février 15
Compte-rendu du 14 janvier 15 


ANNEE 2014
:

Compte-rendu du 15 décembre 14
Compte-rendu du 12 novembre 14
Compte-rendu du 08 octobre 14
Compte-rendu du 10 septembre 14
Compte-rendu du 25 juin 14
Compte-rendu du 21 mai 14
Compte-rendu du 23 avril 14
Compte-rendu du 16 avril 14
Compte-rendu du 05 mars 2014
 
ANNEE 2013 :

Compte-rendu du 11 décembre 13
Compte-rendu du 14 novembre 13
Compte-rendu du 30 octobre 13
Compte-rendu du 11 septembre 2013
Compte-rendu du 26 juin 13
Compte-rendu du 12 juin 13
Compte-rendu du 21 mai 13
Compte-rendu du 24 avril 13
Compte-rendu du 20 mars 13
Compte-rendu du 20 fevrier 13

ANNEE 2012 :

Compte-rendu du 20 décembre 12
Compte-rendu du 12 décembre 12
Compte-rendu du 14 novembre 12
Compte-rendu du 10 octobre 12
Compte-rendu du 26 septembre 12
Compte-rendu du 11 juillet 12
Compte-rendu du 27 juin 2012
Compte-rendu du 11 avril 12
Compte-rendu du 22 février 12
Compte-rendu du 25 janvier 12

ANNEE 2011 :

Compte-rendu du 14 décembre 11
Compte-rendu du 12 octobre 11

Compte-rendu du 15 septembre 11

Compte-rendu du 15 juin 11

Compte-rendu du 26 mai 11

Compte-rendu du 26 janvier 11
 
 
ANNEE 2010 :
 
Compte-rendu du 2 mars 10
Compte-rendu du 31 mars 10
Compte-rendu du 18 mai 10
Compte-rendu du 30 juin 10
Compte-rendu du 8 septembre 10
Compte-rendu du 13 octobre 10
Compte-rendu du 15 décembre 10
 
ANNEE 2009 :
 
Compte-rendu du 28 janvier 09
Compte-rendu du 18 février 09
Compte-rendu du 18 mars 09
Compte-rendu du 22 avril 09
Compte-rendu du 19 mai 09
Compte-rendu du 17 juin 09
Compte-rendu du 10 juillet 09
Compte-rendu du 8 septembre 09
Compte-rendu du 16 septembre 09
Compte-rendu du 14 octobre 09
Compte-rendu du 23 novembre 09
Compte-rendu du 16 décembre 09
 
ANNEE 2008 :
 
Compte-rendu du 29 janvier 08
Compte-rendu du 29 février 08

Compte-rendu du 9 avril 08
Compte-rendu du 21 avril 08
Compte-rendu du 28 mai 08
Compte-rendu du 24 juin 08
Compte-rendu du 22 juillet 08
Compte-rendu du 10 septembre 08
Compte-rendu du 8 octobre 08
Compte-rendu du 17 novembre 08
Compte-rendu du 17 décembre 08
 
ANNEE 2007 :
 
Compte-rendu du 17 janvier 07
Compte-rendu du 27 février 07
Compte-rendu du 26 mars 07
Compte-rendu du 25 avril 07
Compte-rendu du 29 mai 07
Compte-rendu du 27 juin 07
Compte-rendu du 12 juillet 07
Compte-rendu du 17 septembre 07
Compte-rendu du 22 octobre 07
Compte-rendu du 28 novembre 07
Compte-rendu du 19 décembre 07 


ANNEE 2006 :

Compte-rendu du 24 janvier 06
Compte-rendu du 23 mai 06
Compte-rendu du 6 septembre 06
Compte-rendu du 2 octobre 06
Compte-rendu du 30 octobre 06
Compte-rendu du 28 novembre 06
Compte-rendu du 19 décembre 06


ANNEE 2005 :

Compte-rendu du 25 octobre 05
Compte-rendu du 19 décembre 05