Mentions légales

Informations générales

  • Directeur de la publication : Jean Luc SOLLER..................................
  • Rédaction : Michel MOUTRILLE.................................

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.

RIVES de SAONE Communauté de Communes.
15 bis, Grande ru du Faubourg St Michel
21250 SEURRE

Liens hypertextes

Ce site propose des liens vers d'autres sites, notamment des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.). Ces pages web ne font pas partie du site de la collectivité : elles n'engagent pas la responsabilité du directeur de la publication.

GEOLOCALISATION:

 

L'application @proximité s'appuie sur les données fournies par l'API Géoportail et
  par Navteq.
http://www.rgd.fr/
http://www.navteq.com/
http://www.planetobserver.com/
http://www.ign.fr/

L'application se base de plus sur les API Géographiques Openscales et sur la gestion d'évenements développée par Labs.byHook.

Liens hypertextes:

- https://api.ign.fr/geoportail/index.do

- http://www.ign.fr

- http://planetobserver.com/

- http://www.rgd.fr/

- http://navteq.com

- http://openscales.org/

- http://labs.byhook.com/2010/04/09/flash-mouse-wheel-support/

Prestataire d'hébergement

Atos Worldline
River Ouest
80 quai Voltaire
95877 BEZONS Cedex