• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Rives de Saône
  • Communauté De communes
    • Territoire
    • Conseil Communautaire
    • Budgets
    • Compétences
    • Liste des délibérations
    • Nos publications
      • CCRSMag
      • Rapports d'activités
      • Rapports annuels
    • Nos offres d'emploi
    • Paiement en ligne
    • Marchés publics et DSP
      • Marché public
  • Aménagement Du territoire
    • Aide rénovation
    • Plan façade
    • Mobilité
      • Mobilité douce
      • Schéma directeur des mobilités durables
    • Aides aux entreprises
    • Zones d'activités économiques
    • Travaux
      • Projets
      • Travaux en cours
    • Charte fluviale
      • Faucardeuse
      • Bourgogne Riviera
    • Technoport de Pagny
  • Environnement & Déchets
    • Vous emménagez ?
    • Vous déménagez ?
    • Calendriers des jours de collecte
    • Déchèteries
      • Horaires d'ouverture
      • Ce que l'on peut déposer
      • Accès particuliers
      • Accès professionnels
    • Vos déchets en 1 clic
      • Simplification consigne de tri
      • Portail Déchets
      • Redevance incitative
      • Aide à l’arrachage de haies
      • Gestion des déchets alimentaires
    • Assainissement et GEMAPI
      • GEMAPI
      • Règlements
      • Foires aux questions
      • Puits privé - Forages
      • Professionnel
    • Syndicats d'eau potable
      • Brazey-en-Plaine
      • SIAEPA Pays Losnais
      • Seurre Val de Saône
  • Enfance Jeunesse
    • Portail famille
    • Enfants 0 - 3 ans
      • Crèches
    • Restauration scolaire
      • Facturation des prestations
    • Périscolaire
    • Accueil mercredi & Vacances
    • Contrat Local Accompagnement à la Scolarité
  • Tourisme

  • Nouvel arrivant
  • Parents
  • Seniors
  • Professionel
Accroche
  1. Accueil
  2. Environnement & Déchets
  3. Syndicats d'eau potable
  4. SIAEPA Pays Losnais
  5. Comptes Rendus de conseil

Comptes Rendus de conseil

Comptes rendus

2022-11-28-Compte_rendu du 28 novembre 2022 (856.76 Ko)

2022-09-06-Compte_rendu du 06 septembre 2022 (710.4 Ko)

Communauté de Communes Rives-de-Saône

15 bis Grande rue du Faubourg St-Michel
21 250 SEURRE
Tél : 03.80.20.48.54

Horaires :

Du lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 14h à 17h

Facebook Linkedin
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Traitement des données
  • Accessibilité
Revenir en haut de page